Mentions Légales
PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.bioserenity.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
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Propriétaire : BIOSERENITY MEDICAL DEVICES GROUP
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Créateur : BIOSERENITY MEDICAL DEVICES GROUP
Responsable publication : Vincent Marcel, Président.
Webmaster : contact@bioserenity.com
Hébergeur : OVH / Wix
Vidéos : réalisateur Agence Yuzu
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
L’utilisation du site www.bioserenity.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.bioserenity.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par BioSerenity, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
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Le site www.bioserenity.com est mis à jour régulièrement par BioSerenity. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site www.bioserenity.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
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BioSerenity s’efforce de fournir sur le site www.bioserenity.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.bioserenity.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.bioserenity.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Informations générales destinées aux professionnels de santé concernant le produit dénommé : Neuronaute ®
Le Neuronaute ® (comprenant un ensemble corps et un ensemble tête) est un appareil d’enregistrement des signaux biophysiologiques qui peut être couplé à un enregistrement vidéo. Le dispositif, manipulé par un médecin, peut être utilisé dans le cadre d’un usage clinique : mesure d’EEG ; mesure d’ECG ; mesure d’EMG (hors EMG lié aux mouvements mandibulaires).
La classe du DM : IIa.
Le nom de l’organisme habilité qui a établi l’évaluation de conformité : BSI 2797 – Certificat CE n° CE 631058.
Le nom du fabricant : BioSerenity
Les informations indispensables pour un bon usage figurent dans le manuel utilisateur disponible en ligne.
Nous vous invitons expressément à lire attentivement les instructions figurant dans le manuel ou sur l’étiquetage remis au professionnel de santé.
Le Neuronaute n’est pas pris en compte par les organismes d’assurance maladie pour son remboursement.
Date de dernière modification de la version 1.0.3 : Septembre 2017.
LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
Le site utilise la technologie JavaScript.
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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
BioSerenity est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de BioSerenity.
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Toute exploitation non autorisée du site et de quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.